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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARBEAU
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EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS
ARBEAU S.A.

Numéro de dépôt :
99805226
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2009

Présentation de la marque EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS

Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEAU domicilié(e) 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur A. Mahmoudi ARBEAU S.A. - France.

La marque EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIE DE LATOUR DE BONNAFOUS est expirée depuis le 29 juillet 2009.

ARBEAU a également déposé les autres marques suivantes : SHAHINE , MOULIN D'AUTAN


ARBEAU S.A. - 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - France - SIREN 325021855


Monsieur A. Mahmoudi ARBEAU S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Vins.